Thème 06 · section 1

Le matériel d'armement et de sécurité en eaux intérieures

4 min de lecture · 5 points à retenir · quiz de 10 questions en fin de section

Mis à jour le · 3 sources officielles citées

En mer, la division 240 impose un armement par zone de navigation. En eaux intérieures, un texte distinct joue le même rôle : l'arrêté du 10 février 2016, qui dresse la liste du matériel d'armement et de sécurité des bateaux de plaisance naviguant sur les rivières, canaux et lacs. Il est court, et l'examen le connaît bien.

Eaux abritées et eaux exposées

L'arrêté distingue deux catégories d'eaux intérieures :

  • les eaux intérieures abritées : la grande majorité des canaux, rivières canalisées et petits plans d'eau ;
  • les eaux intérieures exposées : les voies et plans d'eau désignés par l'autorité parce que le courant, le vent ou la largeur y créent des conditions difficiles : grands fleuves (Rhône, Rhin, Seine et Loire sur certaines sections, estuaires), grands lacs (Léman, Annecy, Bourget, grands lacs de barrage).

Les règlements particuliers précisent les sections concernées ; les guides de navigation les rappellent.

Le matériel commun à toutes les eaux intérieures

MatérielPrécisions
Équipement individuel de flottabilitéUn par personne embarquée, de 50 N au moins ; 100 N au moins si le bateau s'éloigne à plus de 3 700 m de la rive (grands lacs)
Moyen de lutte contre l'incendieExtincteur(s) adapté(s), selon les indications du constructeur ou, à défaut, au moins un extincteur à bord d'un bateau à moteur
Dispositif d'assèchementÉcope, pompe manuelle ou électrique, sauf bateau autovideur
AmarreAu moins une, de longueur et de résistance adaptées ; en pratique deux, avant et arrière

Les gilets de 50 N sont des aides à la flottabilité destinées aux bons nageurs près d'une rive ; les 100 N sont de vrais gilets de sauvetage qui retournent une personne inconsciente. Pour les enfants, on choisit toujours un gilet adapté à leur poids, à 100 N, avec sous-cutale.

Le matériel supplémentaire en eaux exposées

Sur les voies et lacs désignés comme exposés, s'ajoutent :

  • une ancre avec sa ligne de mouillage, pour stopper le bateau en cas d'avarie dans le courant ou face à un barrage ; les bateaux de moins de 250 kg (petits voiliers, annexes, canoës) en sont dispensés ;
  • une lampe étanche ou un moyen lumineux permettant de se signaler et d'éclairer.

Le Léman, régi par un accord franco-suisse, ajoute un moyen de signalisation sonore, un compas et des feux rouges à main pour la détresse : ses dimensions en font une petite mer.

Le bon état et la bonne place

  • Le matériel est à portée de main, pas au fond d'un coffre sous les sacs : les gilets se prennent en quelques secondes, l'extincteur est près du poste de barre et de la cuisine.
  • Les gilets sont à la taille de chacun ; les gilets gonflables ont une cartouche et une pastille à vérifier chaque saison.
  • L'extincteur porte une date de contrôle et une aiguille dans le vert.
  • L'équipage sait où est chaque chose et comment s'en servir : c'est le rôle du briefing du départ.
  • Le règlement ne rend pas le port du gilet obligatoire en toutes circonstances pour les adultes, mais la prudence le demande : dans les écluses, par mauvais temps, de nuit, et en permanence pour les enfants et les non-nageurs. Certains règlements particuliers l'imposent.

Le complément de bon sens

Sans être exigés par l'arrêté, quelques équipements évitent la plupart des ennuis : une trousse de secours, une bouée ou une ligne de lancer pour une personne à l'eau, une gaffe, des gants pour les écluses, une corne de brume, un téléphone chargé dans une pochette étanche avec les numéros du gestionnaire, un jeu d'outils, une hélice de rechange ou au moins une goupille, et de l'eau potable.

Les documents à bord

  • le titre de conduite (permis plaisance option eaux intérieures) du conducteur ;
  • la carte de circulation (bateau immatriculé en eaux intérieures) ou l'acte de francisation et la carte de circulation maritime pour un bateau immatriculé en mer ;
  • l'attestation d'assurance, exigée par les ports et les loueurs ;
  • la vignette ou l'attestation de péage du gestionnaire quand elle est due ;
  • les cartes ou guides de la voie, le règlement particulier et les horaires des écluses.

À retenir

  1. L'arrêté du 10 février 2016 fixe l'armement des bateaux de plaisance en eaux intérieures ; il distingue les eaux intérieures abritées et les eaux intérieures exposées (grands fleuves, grands lacs désignés par l'autorité).
  2. Partout : un équipement individuel de flottabilité par personne (50 N au moins, 100 N au-delà de 3 700 m de la rive), un moyen de lutte contre l'incendie adapté, un dispositif d'assèchement sauf bateau autovideur, une amarre.
  3. En eaux exposées s'ajoutent une ancre avec sa ligne (dispense sous 250 kg) et une lampe étanche ; le Léman impose en plus un moyen sonore, un compas et des feux rouges à main.
  4. Le matériel doit être accessible, en état et connu de l'équipage ; le gilet se porte dans les écluses et par mauvais temps, toujours pour les enfants et les non-nageurs.
  5. Les documents : titre de conduite, carte de circulation ou acte de francisation, règlements et cartes de la voie, numéros d'urgence.
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Une page A4, à garder au fond du ciré.

Sources

  • Arrêté du 10 février 2016 relatif au matériel d'armement et de sécurité des bateaux de plaisance naviguant ou stationnant sur les eaux intérieures
  • Code des transports, articles L.4241-1 et suivants (police de la navigation intérieure)
  • Règlement général de police de la navigation intérieure (arrêté du 28 juin 2013), article A.4241-1 (devoir de vigilance)

Contenu rédigé à partir des textes officiels puis relu ; il ne remplace ni les textes en vigueur ni la formation en bateau-école.

Quiz de fin de section

10 questions sur ce que vous venez de lire. À partir de 80 %, la section est acquise.

On tire les questions…