Thème 06 · section 2

Bande des 300 mètres, vitesses et zones réglementées

3 min de lecture · 5 points à retenir · quiz de 10 questions en fin de section

Mis à jour le · 2 sources officielles citées

Près du rivage, le plaisancier partage l'eau avec les nageurs, les planches, les kayaks et les enfants. La bande des 300 mètres est la zone où les règles de vitesse sont les plus strictes et les plus contrôlées.

La bande des 300 mètres

Le long de tout le littoral, dans la bande de 300 mètres comptée depuis la limite des eaux (le bord de l'eau à l'heure considérée), la vitesse est limitée à 5 nœuds. Cette limite s'applique à tout navire et engin à moteur ou à voile. Elle vise à protéger les baigneurs, mais aussi à limiter les vagues qui dégradent le rivage et dérangent les mouillages.

Les arrêtés locaux peuvent être plus sévères (3 nœuds dans certains ports, interdiction totale dans des zones protégées). Les ports affichent leur propre limite, souvent 3 nœuds.

Les zones de baignade

Les zones réservées aux baigneurs sont délimitées par des bouées sphériques jaunes. Elles sont interdites à tout engin à moteur et, le plus souvent, à toute embarcation. Le surveillant de baignade peut y ajouter des drapeaux : vert (baignade surveillée, pas de danger), jaune (danger limité), rouge (baignade interdite).

Marque spéciale : bouée jaune, voyant en X jaune, feu jaune.
Les marques spéciales jaunes délimitent les zones réglementées du rivage : baignade, chenaux, zones de mouillage.

Les chenaux traversiers

Pour permettre aux bateaux et aux engins à moteur de rejoindre la plage, des chenaux traversiers balisés traversent la bande des 300 m. Ils sont délimités par des bouées jaunes (sphériques, coniques ou cylindriques selon la rive) et débouchent sur une zone de mise à l'eau. Dans le chenal :

  • la vitesse reste limitée (5 nœuds ou la vitesse affichée) ;
  • la navigation se fait dans l'axe, sans s'arrêter, sans mouiller ni se baigner ;
  • la priorité va au navire qui sort quand les deux ne peuvent se croiser.

Les engins particuliers

  • Les véhicules nautiques à moteur (scooters) et les engins tractés (ski nautique, bouées tractées) évoluent au-delà de la bande des 300 m, dans les zones autorisées, et ne la traversent que par un chenal.
  • Les planches à voile, kitesurfs et kayaks peuvent circuler dans la bande des 300 m hors des zones de baignade, à vitesse réduite, et disposent souvent de chenaux dédiés.
  • Les plongeurs signalés par le pavillon Alpha imposent un large écart et une vitesse réduite.

Les zones réglementées

Les cartes marines et les arrêtés préfectoraux délimitent des zones où la navigation, le mouillage ou la pêche sont interdits ou réglementés :

ZoneInterdiction habituellePourquoi
Câbles et conduites sous-marinesMouillage, chalutageRisque de rupture
Chenaux d'accès aux portsMouillage, pêche, baignadeTrafic commercial
Zones militaires et de tirNavigation selon les horaires annoncésSécurité
Cultures marines (parcs à huîtres, bouchots)Navigation, mouillageInstallations fragiles, hauts-fonds
Réserves et parcs nationaux marinsMouillage, pêche, vitesse réduiteProtection du milieu
Zones de mouillage organisé (ZMEL)Mouillage sur ancre hors des bouéesProtection des fonds

Ces zones sont signalées sur la carte par des symboles et des limites en pointillé, et sur l'eau par des marques spéciales jaunes.

À retenir

  1. Dans la bande des 300 mètres le long du rivage, la vitesse est limitée à 5 nœuds pour tous les navires et engins, sauf dans les chenaux balisés et sauf arrêté local plus restrictif.
  2. Les zones de baignade (bouées sphériques jaunes) sont interdites à tout engin à moteur ; on les contourne par le large.
  3. Les chenaux traversiers permettent aux bateaux et engins à moteur de rejoindre la plage à travers la bande des 300 m, en respectant la vitesse affichée.
  4. Les véhicules nautiques à moteur et les engins tractés évoluent au-delà de la bande des 300 m, sauf dans un chenal pour rejoindre le rivage.
  5. Les zones réglementées (interdiction de mouiller, de pêcher ou de naviguer) figurent sur les cartes et dans les arrêtés préfectoraux : câbles, chenaux d'accès, zones militaires, cultures marines, parcs et réserves.
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Sources

  • Arrêtés des préfets maritimes réglementant la navigation et le mouillage dans la bande littorale des 300 mètres (Manche et mer du Nord, Atlantique, Méditerranée)
  • Code général des collectivités territoriales, article L2213-23 (police des baignades et des activités nautiques jusqu'à 300 m) ; arrêtés municipaux de police des baignades

Contenu rédigé à partir des textes officiels puis relu ; il ne remplace ni les textes en vigueur ni la formation en bateau-école.

Quiz de fin de section

10 questions sur ce que vous venez de lire. À partir de 80 %, la section est acquise.

On tire les questions…